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sITE WEB - TARTUGAZ.fr

1. Présentation site web

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tartugaz.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

 

Propriétaire : PETERS Hervé - Siret :  52923259700011

 

Créateur et Responsable publication : PETERS Hervé – www.tartugaz.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

 

Webmaster : PETERS Hervé – contact

Hébergeur : Jimdo .

 

2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

En utilisant le site web www.tartugaz.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par PETERS Hervé.

 

3. Les produits ou services proposés par www.tartugaz.fr

 

En accord avec sa politique de communication, le site www.tartugaz.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par PETERS Hervé, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.tartugaz.fr.

 

4. Limitations contractuelles

 

Les informations retranscrites sur le site web www.tartugaz.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

 

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à me le signaler à l’aide de la fiche de contact.

 

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.tartugaz.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

 

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.tartugaz.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.tartugaz.fr, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

 

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

 

Le contenu rédactionnel du site web www.tartugaz.fr appartient exclusivement à PETERS Hervé.

Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

 

Le site www.tartugaz.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

 

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

 

PETERS Hervé s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant sur la fiche de contact.

 

7. Droit applicable et lois concernées

 

Soumis au droit français, le site web www.tartugaz.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004

 

8. Cookies et analyse du trafic

 

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